05/09/2024
Le Conseil Municipal de la commune de Vignieu se réunira en séance ordinaire le :
Lundi 21 octobre 2024 à 20h
Salle du Conseil - Mairie de Vignieu
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 juillet 2024.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024.
DÉLIBÉRATIONS
- Avis sur le schéma de mutualisation des services 2025-2029 entre la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et ses communes membres - CCBD
- Modification des statuts de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - CCBD
- Personnel - Protection sociale complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38
- Location de la salle Lucien Clavel – Remise sur le prix de la location du jeudi 1er août 2024
- Délibération instaurant le principe de la redevance règlementée pour chantier(s) provisoire(s)
- Nomination d’un référent moustique tigre
- Subventions communales 2024
DOSSIERS
- Dossier catastrophe naturelle voirie
- Recensement de la population 2025 : recrutement des agents recenseurs
- Bulletin annuel
- Isolation de la salle des fêtes
- Affaires Scolaires : rencontre avec l’Inspectrice de l’Éducation Nationale
- Travaux au parc de Vignieu
- Cérémonie du 11 novembre
- Rapports annuels des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif 2023 du SEPECC
QUESTIONS DIVERSES
Lundi 21 octobre 2024 à 20h
Salle du Conseil - Mairie de Vignieu
L'ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 juillet 2024.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024.
DÉLIBÉRATIONS
- Avis sur le schéma de mutualisation des services 2025-2029 entre la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et ses communes membres - CCBD
- Modification des statuts de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - CCBD
- Personnel - Protection sociale complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38
- Location de la salle Lucien Clavel – Remise sur le prix de la location du jeudi 1er août 2024
- Délibération instaurant le principe de la redevance règlementée pour chantier(s) provisoire(s)
- Nomination d’un référent moustique tigre
- Subventions communales 2024
DOSSIERS
- Dossier catastrophe naturelle voirie
- Recensement de la population 2025 : recrutement des agents recenseurs
- Bulletin annuel
- Isolation de la salle des fêtes
- Affaires Scolaires : rencontre avec l’Inspectrice de l’Éducation Nationale
- Travaux au parc de Vignieu
- Cérémonie du 11 novembre
- Rapports annuels des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif 2023 du SEPECC
QUESTIONS DIVERSES