05/09/2024

Le Conseil Municipal de la commune de Vignieu se réunira en séance ordinaire le :

Lundi 21 octobre 2024 à 20h
Salle du Conseil - Mairie de Vignieu


L'ordre du jour sera le suivant :

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08 juillet 2024.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 septembre 2024.
 
DÉLIBÉRATIONS
-         Avis sur le schéma de mutualisation des services 2025-2029 entre la communauté de communes des Balcons du Dauphiné et ses communes membres - CCBD
-         Modification des statuts de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - CCBD
-         Personnel - Protection sociale complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38
-         Location de la salle Lucien Clavel – Remise sur le prix de la location du jeudi 1er août 2024
-         Délibération instaurant le principe de la redevance règlementée pour chantier(s) provisoire(s)
-         Nomination d’un référent moustique tigre
-         Subventions communales 2024
 
DOSSIERS
-          Dossier catastrophe naturelle voirie
-          Recensement de la population 2025 : recrutement des agents recenseurs
-          Bulletin annuel
-          Isolation de la salle des fêtes
-          Affaires Scolaires : rencontre avec l’Inspectrice de l’Éducation Nationale
-          Travaux au parc de Vignieu
-          Cérémonie du 11 novembre
-          Rapports annuels des services eau potable, assainissement collectif et assainissement non collectif 2023 du SEPECC
 
QUESTIONS DIVERSES